Mentions légales

Éditeur du site

Raison sociale : Souvenirs et Collections / France Collection
Forme juridique : SAS – Société par Actions Simplifiée
Capital social : 1 936,10 €
SIREN : 393 326 673
SIRET (siège) : 393 326 673 00026
RCS : 393 326 673 R.C.S. Montpellier
TVA intracommunautaire : FR57393326673
Adresse : 52, rue du Clos des Entreprises – 34970 LATTES – France
Téléphone : 04 67 69 14 09
Email : contact@francecollection.fr
Directrice de la publication : Christine LEPOIX
Administrateur du site : Stéphane CHAILLOU

Hébergement

Le site www.capsules-champagne.souvenirsetcollections.fr 
ou www.lacapsule.com est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Site web : www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, fichiers, structure, etc.) sont la propriété exclusive de Souvenirs et Collections / France Collection, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Souvenirs et Collections met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur ce site, mais ne peut en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (notamment le RGPD). Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles. Pour toute demande, vous pouvez nous contacter à : contact@francecollection.fr

Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de navigation, de mesure d’audience ou de personnalisation de l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les accepter ou les refuser.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Montpellier.